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Comment réaliser la cloture de son assurance vie ?

Par Julie - 3 minutes de lecture

Une personne qui a envie de résilier son contrat d’assurance-vie peut être animée par de multiples raisons. Sur ce, il est donc primordial de connaître les règles et les détails des impositions qui changent, en fonction des processus établis pour chaque type de contrat. Ce guide porte sur la procédure de résiliation d’un contrat d’assurance-vie.

Étapes à suivre et fiscalité

Quand un assuré choisit de clôturer son assurance-vie, l’opération est semblable à une suppression. Les montants disponibles sont versés sous forme de pension ou de capital. Lorsque l’assuré extrait l’intégralité des fonds, le contrat d’assurance vie est systématiquement bloqué. L’assurance vie est un contrat qui offre de multiples avantages. À titre illustratif, si un assuré ne possède pas l’intégralité des montants investis, une minime somme doit être laissée sur son épargne. Sic, il pourra toutefois tirer profit de la vétusté fiscale et de tous les atouts pouvant survenir.

Les stratégies à adopter pour la clôture de son assurance vie

Pour fermer un contrat d’assurance-vie, il faut écrire une demande et l’envoyer en lettre recommandée avec des inculpés de réception à son assureur. Il faut y joindre un relevé d’identité bancaire du compte sur lequel les montants demandés nécessitent d’être transmis. Le capital, les bénéfices engendrés par l’épargne et les potentielles plus-values, vous seront accordés dans les 15 jours à deux mois qui suivent. Si cette opération est gratuite, l’assuré doit toutefois s’acquitter des taxes correspondantes.

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Indemnisation unique ou en rentes

Pendant l’annulation d’un contrat d’une assurance vie, vous devez choisir les mécanismes de sortie :

  • La sortie en capital permet de toucher l’intégralité des fonds en une seule fois
  • La sortie en pension consiste en de multiples versements périodiques
  • La sortie en rente est suggérée aux personnes qui désirent bénéficier des revenus complémentaires pour la retraite.

Cependant il faut savoir que la sortie en rentes peut être soit momentanée, soit viagère, en fonction de la somme totale. Il faut également noter que la sortie en rentes n’est pas fiscalisée, même si ses rémunérations complémentaires sont incluses dans les revenus imposables. Pendant que l’assuré choisit une sortie en rentes viagères, son assurance vie est toujours ouverte, mais il n’a plus la possibilité d’effectuer des transactions relatives au contrat.

L’expansion sur la fiscalité d’une clôture d’un contrat d’assurance vie

Au moment où le contrat d’assurance vie est fermé avec une sortie en capital, les intérêts des montants en euros et les hypothétiques plus-values des unités de comptes sont taxés. Si le retrait total est mené bien avant les 4 premières années de détention, une contribution forfaitaire de 35 % est convenue. Ensuite, lorsque le contrat court pendant 4 à 8 ans, ce taux diminue déjà à 15 %. L’idée serait de garder le contrat pour 8 ans au moins, avant la clôture assurance vie. Chaque année, l’assuré doit accomplir les prélèvements sociaux sur les montants en euros. Il doit aussi verser les enlèvements des unités de compte de 15,5 % au moment où le compte est bloqué. Les montants en euros constituent une épargne retraite sans aucune éventualité de suivi d’un rendement assuré.

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Julie

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